Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Jennifer Thibault (EI), immatriculée au RCS de Pau sous le numéro 103 952 198, et toute personne effectuant un achat sur le site https://arcanescookie.fr/. Elles définissent les droits et obligations pour la vente de produits numériques et physiques.
Article 2 – Produits & Services
Les caractéristiques des produits (E-books, audios, goodies, livres papier, prestations informatiques) sont présentées sur le site. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit physique, notamment pour les créations artisanales.
Article 3 – Tarifs et TVA
Les prix sont indiqués en Euros (€). Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA est non applicable sur l'ensemble des tarifs proposés. Jennifer Thibault se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le prix appliqué étant celui du jour de la commande.
Article 4 – Commande et Paiement
La validation d'une commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande. Les transactions sont sécurisées via la plateforme Stripe. Le transfert de propriété n'intervient qu'après paiement complet.
Article 5 – Livraison (Produits Physiques)
Les produits sont envoyés à l'adresse de livraison indiquée. Jennifer Thibault ne pourra être tenue responsable d'un retard de livraison ou d'une perte imputable au transporteur (La Poste/Colissimo), mais s'engage à accompagner le client dans ses réclamations auprès du service de transport.
Article 6 – Droit de Rétractation
Produits Physiques : Vous disposez de 14 jours pour changer d'avis. Les frais de retour sont à votre charge.
Produits Numériques : En achetant un contenu numérique accessible immédiatement, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation (Art. L221-28 du Code de la consommation). Aucun remboursement n'est possible une fois le fichier téléchargé ou consulté.
Article 7 – Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (univers « Sang-Satō », « Valshaari », visuels, textes, codes) sont la propriété exclusive de Jennifer Thibault. Toute utilisation non autorisée du contenu acheté, notamment la revente ou la diffusion publique, fera l'objet de poursuites judiciaires.
Article 8 – Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant, et à défaut d'accord amiable, le tribunal compétent sera celui de Pau.